Comprendre les notions de base de la rémunération en actions

Découvrez les formes les plus courantes de rémunération en actions des employés, leur fonctionnement et les termes clés qui peuvent vous aider à mieux comprendre vos attributions.  

Principaux points à retenir

  • La rémunération en actions donne aux employés l’occasion de participer aux réussites passées et au succès futur potentiel de leur entreprise grâce à des programmes tels que les actions de l’entreprise ou les attributions fondées sur des actions. 
  • Les formes courantes de rémunération en actions comprennent les unités d’actions assujetties à des restrictions (RSUs), les options d’achat d’actions, les régimes d'actionnariat ouvrier (ESPPs), les primes de rendement et les droits à la plus-value d’actions (SARs). 
  • Différents types d’attributions prennent de la valeur de différentes manières et peuvent comporter des conditions d’acquisition des droits, des exigences de rendement ou des décisions relatives à la participation. 
  • Comprendre le type d’attribution dont vous bénéficiez et les dates clés qui y sont associées peut rendre la rémunération en actions plus facile à gérer. 
  • Le traitement fiscal varie selon le pays, le type d’attribution et la situation personnelle. 

Veuillez noter que les renseignements présentés sont de nature générale et ne sont pas propres aux programmes de rémunération à base d’actions que votre employeur peut offrir et auxquels vous pourriez être admissible à participer. 

Qu'est-ce que la rémunération en actions? 

En plus du salaire, des primes et des autres avantages sociaux, certains employeurs offrent une rémunération en actions dans le cadre de la rémunération globale d’un employé. La rémunération en actions donne aux employés la possibilité de recevoir des actions de l’entreprise, des attributions fondées sur des actions ou d’autres incitatifs liés au rendement boursier de l’entreprise. Ces programmes sont souvent conçus pour aider les employés à participer aux succès passés et futurs potentiels de l’entreprise et pour aligner les intérêts des employés sur les objectifs d’affaires à long terme.

La rémunération en actions peut être un avantage précieux; les différents types d’attributions fonctionnent de manières différentes. Comprendre les notions de base de votre attribution peut vous aider à mieux comprendre les dates importantes, les règles du régime et les décisions potentielles auxquelles vous pourriez faire face à l’avenir. Vous pourriez rencontrer différents noms d’attributions selon votre employeur, mais de nombreux régimes d’actionnariat partagent des concepts et des caractéristiques similaires.

Tous les employeurs n’offrent pas de rémunération en actions, et les types d’attributions offerts varient considérablement d’une entreprise à l’autre. La rémunération en actions est le plus souvent associée aux sociétés cotées en bourse, bien que certaines entreprises privées offrent également des attributions fondées sur des actions. Les régimes particuliers offerts aux employés peuvent dépendre de divers facteurs, notamment de l’employeur, du lieu, du poste, d’autres critères d’admissibilité et de la conception du régime.

De plus, tout au long de cet article, vous pourriez rencontrer des termes tels que l’acquisition des droits, le prix d’exercice, la période de rendement et le compte de régime d’actionnariat. Si ces termes ne vous sont pas familiers, un glossaire est inclus plus loin dans l’article.

Comme le traitement fiscal varie souvent selon le type d’attribution et le lieu, un bref aperçu des considérations fiscales courantes est également inclus plus loin dans cet article. 

Pourquoi les entreprises offrent-elles une rémunération en actions? 

Les entreprises offrent une rémunération en actions pour de nombreuses raisons. Elle peut aider à attirer et à retenir les employés, à encourager l’engagement à long terme et à créer un lien plus fort entre les récompenses des employés et le rendement de l’entreprise. Dans certaines organisations, la rémunération en actions représente une part importante de la rémunération globale.  

Bien que les programmes varient selon l’employeur, l’objectif est souvent similaire : donner aux employés l’occasion de participer au succès de l’entreprise tout en soutenant les objectifs d’affaires à long terme. 

Rémunération en actions en un coup d'œil 

Bien que les programmes de rémunération en actions diffèrent d’une entreprise à l’autre, la plupart des régimes d’actionnariat des employés se classent dans quelques catégories courantes.  
 

Type d’attribution Fournit généralement 
Unités d’actions assujetties à des restrictions (RSUs) Actions de l’entreprise une fois les conditions d’acquisition remplies 
Options d’achat d’actions Le droit d’acheter des actions de l’entreprise à un prix fixe 
Régimes d’achat d’actions des employés (ESPPs) Une possibilité d’acheter des actions de l’entreprise au moyen de retenues sur la paie, et souvent à prix réduit et/ou avec des cotisations de contrepartie de l’entreprise 
Attributions liées au rendement Actions ou attributions fondées sur des actions liées à des objectifs de rendement 
Droits à la plus-value des actions (SARs) Valeur liée aux augmentations du cours de l’action d’une entreprise 

 

Bien que les détails varient, de nombreux programmes de rémunération en actions des employés entrent dans l’une de ces catégories. Les sections suivantes expliquent comment fonctionne généralement chaque type d’attribution. Au fil de votre lecture des différents types d’attributions, posez-vous quatre questions : De quoi s’agit-il? Comment prend-elle de la valeur? Quand devient-elle la vôtre? Que se passe-t-il une fois qu’elle vous appartient? 

Unités d’actions assujetties à des restrictions (RSUs) 

Que sont les RSUs? 

Les unités d’actions assujetties à des restrictions, communément appelées RSUs, sont l’une des formes les plus courantes de rémunération en actions des employés. Une RSU est une promesse faite par un employeur de remettre des actions de l’entreprise, ou dans certains cas la valeur au comptant de ces actions, une fois que certaines conditions ont été remplies. Chaque RSU représente généralement la valeur d’une action de l’entreprise. Contrairement aux véritables actionnaires, les employés ne possèdent généralement pas les actions tant que les RSUs ne sont pas acquises et remises.

Les employés n’ont généralement pas besoin d’acheter des actions pour tirer profit des RSUs. Au lieu de cela, les actions sont généralement remises automatiquement une fois les conditions d’acquisition remplies. 

Comment gagnent-ils en valeur? 

La valeur d’une RSU est généralement liée au cours de l’action de l’entreprise. À mesure que le cours de l’action augmente ou baisse, la valeur de la RSU change également. Comme les RSUs sont directement liées à l’action sous-jacente, les employés en profitent souvent lorsque l’action de l’entreprise se comporte bien, même si le cours des actions peut également baisser.

Par exemple, si vous recevez 100 RSUs et que le cours de l’action de votre entreprise est de 50 par action au moment de l’acquisition des droits, la valeur brute de l’attribution serait de 5 000. Si le cours de l’action est plus élevé lors de l’acquisition des droits, la valeur de l’attribution serait généralement plus élevée également. Si le cours de l’action est moins élevé, la valeur serait généralement moins élevée.

Certains programmes de RSU peuvent également comprendre des caractéristiques telles que des unités équivalentes aux dividendes (DEUs) ou d’autres avantages similaires liés aux dividendes versés sur les actions de l’entreprise pendant la période d’acquisition des droits. La disponibilité et le traitement varient selon l’employeur, le lieu et la conception du régime. 

Quand deviennent-ils les vôtres? 

La plupart des RSUs sont assujetties à un calendrier d’acquisition des droits. L’acquisition des droits détermine le moment où vous obtenez le droit de recevoir les actions associées à l’attribution. De nombreuses entreprises utilisent des calendriers d’acquisition fondés sur la durée de service, qui exigent souvent que les employés demeurent en poste pendant une période déterminée avant que les actions ne soient remises.

Par exemple, une attribution peut être acquise progressivement sur plusieurs années, une portion devenant disponible chaque année, ou être acquise en totalité après une période déterminée. Les calendriers d’acquisition varient selon l’employeur et le régime. 

Que se passe-t-il une fois qu’ils vous appartiennent? 

Lorsque les RSUs sont acquises, les actions sont généralement remises dans un compte de régime d’actionnariat ou un compte individuel à votre nom. Selon le régime et les exigences locales, des impôts peuvent être retenus avant que les actions ne soient remises. Dans certains pays ou selon la structure du régime, l’attribution peut être réglée en espèces plutôt qu’en actions.

Une fois les actions livrées, elles vous appartiennent généralement. Selon les règles de votre employeur et les restrictions applicables, vous pourriez être en mesure de détenir les actions, de les vendre ou de les transférer dans un autre compte.

À retenir : Bien que les RSUs soient souvent considérées comme l’une des formes les plus simples de rémunération en actions, il demeure important de comprendre votre calendrier d’acquisition, les règles du régime et toute incidence fiscale pouvant s’appliquer dans votre région. 

Options d’achat d’actions 

Que sont les options d’achat d’actions?

Les options d’achat d’actions donnent aux employés le droit d’acheter un nombre précis d’actions de l’entreprise à un prix prédéterminé, souvent appelé prix d’exercice, prix d’attribution ou prix de levée. Les options d’achat d’actions ne donnent pas automatiquement droit à des actions. Elles donnent plutôt aux employés le droit d’acheter des actions à un prix prédéterminé.

De nombreux régimes d’options d’achat d’actions comportent également une date d’expiration. Si une option n’est pas exercée avant son expiration, elle peut ne plus avoir de valeur.

Comment gagnent-elles de la valeur?

La valeur d’une option d’achat d’actions repose généralement sur la différence entre le cours actuel de l’action et le prix d’exercice.  

Par exemple, imaginez que vous recevez une option d’achat d’actions qui vous permet d’acheter des actions de l’entreprise à 25 par action. Si les actions de l’entreprise se négocient actuellement à 35 par action, l’option a une valeur de 10 par action, car vous pourriez acheter des actions à un prix inférieur au cours actuel du marché.

En raison de cette structure, les options d’achat d’actions profitent souvent des hausses du cours de l’action d’une entreprise au fil du temps. Toutefois, si le cours de l’action demeure inférieur au prix d’exercice, l’option peut avoir peu ou pas de valeur actuelle.

Quand deviennent-ils les vôtres?

Comme de nombreuses attributions d’actions, les options d’achat d’actions sont souvent assujetties à un calendrier d’acquisition des droits. L’acquisition des droits détermine le moment où vous obtenez le droit d’exercer les options qui vous ont été accordées. Selon le régime, les options peuvent devenir acquises progressivement sur plusieurs années ou selon un autre calendrier établi par l’employeur.

Une fois acquises, les options peuvent demeurer exerçables pendant un certain temps, à condition qu’elles n’aient pas expiré et que toutes les conditions du régime continuent d’être respectées. Certains régimes peuvent également comporter des règles particulières qui s’appliquent si l’emploi prend fin avant que toutes les options aient été acquises ou avant que les options acquises soient exercées.

Que se passe-t-il une fois qu’ils vous appartiennent?

Une fois les options acquises, les employés décident d’exercer une partie ou la totalité des options, selon les règles du régime et leur situation personnelle. Exercer une option signifie généralement acheter des actions de l’entreprise au prix d’exercice.

Une fois les actions acquises par l’exercice, elles appartiennent généralement à l’employé. Selon le régime et les exigences locales, les employés peuvent être en mesure de détenir les actions, de les vendre ou de les transférer dans un autre compte.

Quelques termes que vous pourriez entendre

Dans le cours : Lorsque le cours actuel de l’action est supérieur au prix d’exercice.

Sous l’eau ou hors de la monnaie : Lorsque le cours actuel de l’action est inférieur au prix d’exercice. Dans cette situation, exercer l’option pourrait ne pas être avantageux sur le plan économique, car les actions pourraient potentiellement être achetées sur le marché à un prix inférieur.

Date d’expiration : la date après laquelle une option ne peut plus être exercée.

À garder à l'esprit : Les options sur actions sont souvent considérées comme plus complexes que les RSUs, car les employés peuvent avoir besoin de comprendre des concepts tels que les prix d'exercice, les dates d'expiration et la façon dont les fluctuations futures du cours de l'action pourraient influer sur la valeur de l'attribution. 

Régimes d’achat d’actions des employés (ESPPs) 

Qu’est-ce qu’un ESPP?

Un régime d’achat d’actions des employés (ESPP) est un programme qui permet aux employés admissibles d’acheter des actions de leur employeur au moyen de retenues régulières sur la paie. Contrairement à la plupart des attributions d’actions, les employés versent généralement leur propre argent au moyen de retenues sur la paie pour acquérir des actions. Pour cette raison, les ESPPs sont généralement facultatifs, ce qui signifie que les employés choisissent habituellement s’ils souhaitent y participer et le montant de leurs cotisations, sous réserve des règles du régime.

Comment cela fonctionne-t-il?

Bien que les régimes varient, les ESPPs suivent généralement un processus similaire. Les employés s’inscrivent au régime, choisissent un montant de cotisation et versent des cotisations au moyen de retenues sur la paie pendant une période d’achat déterminée. À la fin de cette période, les cotisations accumulées sont utilisées pour acheter des actions de l’entreprise au nom de l’employé.

Comme les cotisations sont effectuées automatiquement au moyen de retenues sur la paie, de nombreux employés considèrent les ESPPs comme un moyen structuré de participer à l’actionnariat de l’entreprise.

Comment gagnent-elles de la valeur?

De nombreux ESPPs comprennent des caractéristiques qui peuvent augmenter la valeur reçue par les employés. Selon la conception du régime, ces caractéristiques peuvent comprendre des rabais sur le prix d’achat, des caractéristiques de rétroobservation (lookback), des cotisations de contrepartie de l’employeur ou d’autres avantages. La disponibilité varie selon l’employeur et le régime.

De plus, la valeur des actions achetées peut augmenter ou diminuer après l’achat en fonction des variations du cours de l’action de l’entreprise. Comme pour tout investissement, rien ne garantit que les actions prendront de la valeur.

Quand les actions deviennent-elles les vôtres?

Dans de nombreux ESPPs, les actions sont achetées et déposées dans un compte individuel à la fin de la période d’achat. Certains régimes permettent aux employés de vendre des actions une fois qu’elles sont disponibles dans le compte, tandis que d’autres peuvent comporter des exigences de détention ou d’autres restrictions. Il est important de comprendre les règles propres à votre régime.

Que se passe-t-il une fois que les actions sont achetées?

Une fois les actions déposées dans le compte, les employés deviennent généralement actionnaires. Selon les règles du régime et les restrictions applicables, les employés peuvent alors choisir de continuer à détenir les actions, de les vendre ou de les transférer dans un autre compte.

Qu’est-ce qui distingue les ESPPs? L’une des caractéristiques distinctives d’un ESPP est que les employés choisissent activement d’y participer ou non. Alors que de nombreuses attributions d’actions sont accordées par un employeur à des groupes d’employés précis, les ESPPs sont généralement offerts à tous les employés et reposent sur la décision de l’employé d’y adhérer et d’y cotiser par retenues sur la paie.

Vous voulez en savoir plus? Consultez l’article Régimes d'actionnariat ouvrier (ESPPs) expliqués pour en savoir plus sur le fonctionnement des ESPPs, y compris les rabais, les caractéristiques de rétroobservation, le risque et les facteurs courants à prendre en considération. 

Attributions liées au rendement 

Que sont les attributions liées au rendement?

Les attributions liées au rendement sont des attributions d’actions dont la valeur, le versement ou le nombre d’actions reçues dépend de l’atteinte d’objectifs de rendement précis. Ces objectifs peuvent être liés au rendement de l’entreprise, aux résultats d’unités opérationnelles, à des indicateurs financiers, aux rendements pour les actionnaires ou à d’autres objectifs établis par l’employeur. Les entreprises utilisent souvent les attributions liées au rendement pour établir un lien plus direct entre la rémunération et les objectifs commerciaux à long terme ainsi que les résultats en matière de rendement.

Bien que les attributions fondées sur le temps soient souvent principalement liées au maintien en poste, les attributions liées au rendement lient généralement une partie ou la totalité de leur valeur à l’atteinte d’objectifs de rendement précis. 

Comment gagnent-elles de la valeur?

La valeur d’une attribution liée au rendement est généralement déterminée par deux facteurs :

  1. Cours de l’action de l’entreprise, et
  2. Atteinte des objectifs de rendement (qui peuvent inclure des éléments liés à la région géographique, à la division, à l’équipe, à la personne et à d’autres éléments).

Selon le régime, le rendement peut être mesuré à l’aide de facteurs tels que :

  • Croissance des revenus
  • Mesures des bénéfices ou de la rentabilité
  • Flux de trésorerie disponible
  • Rentabilité totale pour l'actionnaire (TSR)
  • Autres objectifs stratégiques ou d’affaires établis par l’entreprise.

Comme les résultats de rendement peuvent varier, le nombre d’actions finalement reçues peut être inférieur ou supérieur au montant de l’attribution initiale. Dans certains régimes, le versement peut aller d’aucune action à un nombre d’actions supérieur à celui de l’attribution cible initiale. 

Quand deviennent-ils les vôtres?

Les attributions liées au rendement sont généralement associées à une période de rendement, soit la période utilisée pour mesurer les résultats. De nombreux régimes utilisent des périodes de rendement de plusieurs années afin d’encourager une vision à long terme et l’harmonisation avec les objectifs de l’entreprise.

À la fin de la période de rendement, l’entreprise détermine le niveau d’atteinte des objectifs applicables. Le nombre final d’actions ou d’unités acquises est ensuite calculé selon les règles du régime. Selon la structure de l’attribution, les actions peuvent être acquises immédiatement ou continuer d’être acquises sur une période supplémentaire.

Que se passe-t-il une fois qu’ils vous appartiennent?

Une fois l’attribution acquise ou distribuée, les employés reçoivent généralement des actions, des espèces ou une combinaison des deux, selon la structure du régime. Comme pour d’autres formes de rémunération en actions, des impôts peuvent s’appliquer et les exigences locales peuvent avoir une incidence sur la façon dont l’attribution est remise.

Une fois les actions livrées, les employés peuvent généralement être en mesure de les détenir, de les vendre ou de les transférer, sous réserve des règles du régime et des restrictions applicables.

À retenir : Les attributions liées au rendement peuvent porter des noms différents selon l’employeur. Les exemples courants comprennent les unités d’actions liées au rendement (PSUs), les unités d’actions assujetties à des restrictions liées au rendement (PRSUs), les attributions d’actions liées au rendement (PSAs) et d’autres attributions d’actions fondées sur le rendement. Bien que les noms diffèrent, elles partagent généralement le même concept : lier une partie ou la totalité de la valeur de l’attribution aux résultats en matière de rendement. 

Droits à la plus-value des actions (SARs)

Que sont les droits à la plus-value des actions?

Les droits à la plus-value des actions, couramment appelés SARs, sont des attributions d’actions qui procurent aux employés un avantage lié aux hausses du cours de l’action d’une entreprise au fil du temps. Plutôt que d’acheter directement des actions de l’entreprise, les employés reçoivent une valeur fondée sur la hausse du cours de l’action après l’octroi de l’attribution.

Comment gagnent-elles de la valeur?

Les SARs prennent généralement de la valeur lorsque le cours de l’action de l’entreprise dépasse le prix établi lors de l’attribution.

Par exemple, si un SAR est attribué lorsque le cours de l’action est de 20 et que le cours de l’action augmente par la suite à 30, l’employé peut recevoir une valeur fondée sur l’augmentation de 10. Le calcul exact dépend de la conception et des règles du régime.

Tout comme les options d’achat d’actions, les SARs prennent généralement de la valeur lorsque le cours de l’action d’une entreprise augmente. Toutefois, si le cours de l’action n’augmente pas, l’attribution peut avoir peu ou pas de valeur.

Quand deviennent-ils les vôtres?

Les SARs suivent souvent un calendrier d’acquisition semblable à celui d’autres attributions en actions. Les employés doivent généralement remplir les conditions d’acquisition avant d’être admissibles à recevoir de la valeur de l’attribution. Les calendriers d’acquisition varient selon l’employeur et la conception du régime.

Que se passe-t-il une fois qu’ils vous appartiennent?

Une fois les droits acquis, l’employé peut être en mesure d’exercer les SARs ou de recevoir l’avantage conformément aux règles du régime. Selon le programme, la valeur peut être versée en espèces, en actions ou sous la forme d’une combinaison des deux.

Qu’est-ce qui différencie les SARs? Contrairement aux options d’achat d’actions, les employés n’achètent généralement pas d’actions au moyen des SARs. L’attribution procure plutôt une valeur fondée sur la hausse du cours de l’action de l’entreprise au fil du temps. 

Quand les impôts sont-ils généralement pris en compte?

Le traitement fiscal peut varier considérablement selon le type d’attribution, votre lieu de résidence, votre lieu de travail et votre situation personnelle. En raison de ces différences, il n’existe pas de traitement fiscal unique qui s’applique à toutes les attributions d’actions à l’échelle mondiale.

Cependant, les impôts sont souvent pris en compte à un ou plusieurs des moments suivants :
 

Type d’attribution Les impôts sont souvent pris en compte lorsque… 
RSUs Les actions sont acquises ou livrées 
Options d’achat d’actions Les options sont exercées et/ou des actions sont vendues 
ESPPsLes actions sont achetées et/ou vendues 
Attributions liées au rendement Les attributions deviennent acquises, sont réglées ou sont distribuées 
SARs La valeur est versée ou reçue 

 

Dans certains endroits, des impôts peuvent s’appliquer lorsque les actions sont reçues. Dans d’autres, des impôts peuvent s’appliquer lorsque les actions sont vendues ou lorsque des gains sont réalisés. Dans certaines situations, les deux événements peuvent avoir des conséquences fiscales. Selon votre lieu de résidence, vous pourriez également entendre des termes comme impôt sur le revenu, impôt sur les gains en capital ou retenue d’impôt.

Comme les règles fiscales varient selon le pays et la situation de chaque personne, il peut être utile de comprendre le traitement fiscal potentiel de vos attributions avant des événements importants comme l’acquisition de droits, l’exercice d’options, l’achat d’actions ou la vente d’actions. 

Trois choses à comprendre au sujet de toute attribution d’actions

Bien que les régimes d’actions puissent être très différents les uns des autres, il existe quelques concepts qu’il vaut la peine de comprendre, quel que soit le type d’attribution que vous recevez.

1. Sachez quel type d'attribution vous avez

Les différentes récompenses fonctionnent différemment.

Par exemple, les RSUs accordent généralement des actions une fois les conditions d’acquisition remplies, tandis que les options d’achat d’actions confèrent le droit d’acheter des actions à un prix déterminé. Les attributions fondées sur le rendement peuvent dépendre de l’atteinte des objectifs de l’entreprise, et les ESPPs prévoient généralement des cotisations d’employés au moyen de retenues sur la paie.  

Si vous avez reçu une rémunération en actions, l’une des premières choses à comprendre est le type d’attribution que vous détenez. Les noms des attributions figurent souvent dans les documents d’attribution, les conventions d’attribution, la documentation du régime ou votre compte de régime d’actions.  

Savoir quel type d’attribution vous détenez est souvent la première étape pour comprendre son fonctionnement. Si vous n’en êtes pas certain, votre convention d’attribution, les documents de votre régime, le service des ressources humaines ou l’administrateur de votre régime d’actions pourraient être en mesure de vous aider.

2. Connaissez vos dates importantes

De nombreuses attributions d’actions comprennent des échéances, des calendriers d’acquisition des droits, des périodes d’inscription, des périodes de rendement, des périodes d’exercice ou des dates d’expiration.

Selon le type d’attribution, des dates importantes peuvent avoir une incidence sur le moment où les actions sont remises, où les options peuvent être exercées, où les achats sont effectués ou où une attribution expire. Comprendre ces dates peut vous aider à rester informé sur le fonctionnement de votre attribution.

3. Sachez où trouver les renseignements sur le régime

Les détails d’une attribution figurent généralement dans les documents fournis par votre employeur.

Les ressources utiles peuvent comprendre :

  • Conventions d’attribution
  • Documents d’attribution
  • Documents du plan
  • Communications de l'employeur
  • Comptes de régimes d’actionnariat
  • Ressources humaines ou ressources d'administration du régime d'actionnariat

Ces documents expliquent souvent les critères d'admissibilité, les calendriers d'acquisition, les exigences de rendement, les règles du régime, les modalités de distribution et d'autres renseignements importants propres à votre attribution. Pensez également à consulter un fiscaliste local afin de vous assurer de bien comprendre les répercussions fiscales potentielles associées à la participation à des programmes de rémunération en actions dans votre région. 

Dernières réflexions

La rémunération en actions peut prendre de nombreuses formes, mais la plupart des régimes d’actionnariat des employés reposent sur quelques idées communes : l’actionnariat des employés, la participation au succès de l’entreprise et l’alignement à long terme sur les objectifs de l’entreprise. Que vous receviez des RSUs, des options d’achat d’actions, que vous participiez à ESPP ou que vous receviez des attributions fondées sur le rendement, prendre le temps d’en comprendre les notions de base peut vous aider à vous y retrouver plus facilement dans ces programmes.

Comprendre le type d’attribution dont vous bénéficiez, comment elle prend de la valeur, à quel moment elle devient disponible et où trouver des renseignements supplémentaires peut vous aider à vous sentir plus en confiance lorsque des questions se posent. Comme pour toute question financière, le traitement fiscal, les règles du régime et les choix offerts peuvent varier selon votre lieu de résidence et votre situation personnelle.

Si vous avez des questions concernant votre situation particulière, songez à consulter un professionnel des services financiers, un conseiller fiscal ou l'administrateur du régime d'actionnariat de votre employeur.

Termes courants de la rémunération en actions

Comprendre certains termes courants peut vous aider à interpréter plus facilement les documents d’octroi, la documentation du régime et les communications de l’employeur.

Distribution

La remise d’actions, d’espèces ou d’une autre forme de valeur à un employé une fois les conditions de l’attribution remplies.

Unités équivalentes à des dividendes (DEUs)

Une caractéristique associée à certaines attributions d’actions qui procure une valeur liée aux dividendes versés sur les actions de l’entreprise. Les règles du régime varient selon l’employeur.

Rémunération en actions 

Rémunération liée aux actions de l’entreprise ou aux attributions fondées sur des actions. La rémunération en actions peut être offerte en plus du salaire, des primes et d’autres avantages sociaux.

Exercice

Le processus d’achat d’actions de l’entreprise au moyen d’une option d’achat d’actions, généralement au prix d’exercice ou au prix de levée de l’option.

Prix d’exercice (prix de levée)

Le prix auquel des actions peuvent être achetées lors de l’exercice d’une option d’achat d’actions.

Attribution

Une attribution d’actions accordée par un employeur. La date d’attribution est la date à laquelle l’attribution est émise.

Côté argent

Terme utilisé pour décrire une option sur actions dont le prix d’exercice est inférieur au cours actuel de l’action.

Période de rendement

La période durant laquelle les objectifs de rendement sont mesurés pour une attribution fondée sur le rendement.

Cours de l’action

La valeur marchande d’une action d’une entreprise. De nombreuses attributions d’actions tirent leur valeur des variations du cours de l’action.

Compte de régime d’actionnariat

Un compte qui peut détenir des actions, des liquidités ou des attributions d’actions associées à un régime d’actionnariat des employés.

Rentabilité totale pour l'actionnaire (TSR)

Une mesure du rendement qui reflète généralement l’appréciation du cours de l’action et les dividendes sur une période déterminée. Certaines attributions liées au rendement utilisent le TSR comme mesure du rendement.

Sous l'eau

Terme utilisé pour décrire une option sur actions dont le prix d’exercice est supérieur au cours actuel de l’action.

Acquisition des droits

Le processus par lequel un employé acquiert le droit de recevoir ou de conserver une attribution en actions.

Calendrier d’acquisition des droits

L’échéancier qui détermine le moment où des portions d’une attribution deviennent disponibles. L’acquisition peut se faire progressivement au fil du temps ou en une seule fois à une date précise. 

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