S’organiser après un décès

Il y a peut-être beaucoup de choses à faire ; il pourra être utile de prendre un peu de temps pour rassembler les documents et les informations nécessaires. 

Trouvez les directives anticipées et les numéros de sécurité sociale

Les directives anticipées (également appelés testaments de vie) sont parfois utilisées pour indiquer aux survivants des plans ou des souhaits funéraires, et pour désigner un représentant pour s’occuper de la logistique. D’autres formes d’instruction pourraient également avoir été utilisées ; par exemple, des informations spécifiques pourraient se trouver à certains endroits. 

Cependant, ces informations ne sont pas toujours faciles à trouver. Cherchez si le défunt a laissé des directives anticipées, documents de planification successorale et numéro de sécurité sociale (permettant d’accéder aux prestations des régimes généraux de votre pays) dans ces différents endroits. 

  • Ordinateur 
  • Déclarations fiscales 
  • Classeurs et coffres-forts 
  • Si le défunt a eu recours à un avocat, des instructions pourraient se trouver dans les dossiers au cabinet de celui-ci 

Certains ordinateurs sont protégés par un mot de passe. Si vous ne connaissez pas le mot de passe, il pourra être difficile d’accéder à l’ordinateur, par définition. Si vous êtes bon en informatique, vous pourrez peut-être accéder à l’ordinateur vous-même. Vous pourrez également envisager d’avoir recours à un service de récupération de données. 

Parfois, les gens sauvegardent des documents importants dans un endroit physique tel qu’un coffre-fort ou un box de stockage. S’il a les bons documents, l’exécuteur testamentaire devrait pouvoir accéder à ces endroits, même s’il n’a pas de clé. S’il n’y a pas d’exécuteur testamentaire ou si le box contenant les volontés du défunt est verrouillé, il faudra peut-être une ordonnance du tribunal local pour y avoir accès. 

Où chercher des documents après un décès 

Si vous ne savez pas où sont conservés des documents clés tels que le testament et les comptes financiers, vous trouverez ci-dessous une liste des endroits les plus courants où les trouver. Si vous aidez quelqu’un à surmonter la perte récente d’un être cher, seul l’exécuteur testamentaire ou le conjoint survivant pourrait avoir accès à ces endroits. 

 

Ordinateur 

Vérifiez si des informations ne sont pas sauvegardées sur un ordinateur personnel ou un téléphone mobile, notamment les applications de gestion des mots de passe, les logiciels de gestion financière ou les applications financières/bancaires. 

Courrier

Vérifiez régulièrement le courrier pendant 60 à 90 jours au cas où vous auriez laissé passer des informations. Certaines sociétés de services financiers n’envoient pas de relevés réguliers, alors continuez à vérifier occasionnellement pendant encore 6 à 12 mois. 

Déclarations fiscales  

L’examen des déclarations fiscales des deux années précédentes devrait aider à identifier les actifs ou les crédits d’impôt différés au titre des périodes d’imposition précédentes. 

Classeurs et coffres-forts

Vérifiez si des documents originaux ne se trouvent pas dans des classeurs personnels (caisson de bureau, secrétaire...) ou des coffres-forts. 

Carnet d’adresses ou contacts e-mail 

Contactez les avocats, comptables ou conseillers financiers figurant dans le carnet d’adresses ou la liste de contacts de votre cher disparu. 

Zones de stockage

Cela peut être intimidant, mais les documents pourraient être classés dans une boîte, dans une cave, un grenier, un placard, voire une unité de stockage extérieure. 

Boîte postale

Une boîte postale existante pourrait contenir des documents postés récemment. 

 

Documents à rassembler et à examiner 

Voici quelques-uns des documents dont vous pourriez avoir besoin au cours des jours, des semaines et des mois suivant la perte d’un être cher : 

 

Documents juridiques

  • Exemplaires originaux du certificat de décès 
  • Numéros d’identification officielle (les vôtres et ceux de votre cher disparu) 
  • Contrats de fiducie 
  • Testament 
  • Certificat de mariage 
  • Documents de divorce ou de pension alimentaire des enfants 
  • Livret militaire     

Dossiers financiers

  • Polices d’assurance 
  • Relevés de compte des prêts immobiliers et autres 
  • Relevés de compte de retraite  
  • Relevés de compte d’actifs hors retraite (courtier, fonds communs de placement, rentes, etc.) 
  • Numéros et relevés de compte de carte de crédit 
  • Relevés bancaires actuels 
  • Informations sur les bénéficiaires des comptes financiers et des contrats d’assurance 
  • Certificats de dépôt 

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